Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TARN & GAROCK
Association Départementale pour le Développement des Arts en Tarn et Graonne Association régie par la loi de 1 901

Numéro de dépôt :
92405985
Date de dépôt :
12/02/1992
Lieu de dépôt :
MONTAUBAN
Date d'expiration :
12/02/2002

Présentation de la marque TARN & GAROCK

Déposée le 12 février 1992 par l'association loi 1901 Départementale pour le Développement des Arts en Tarn et Graonne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTAUBAN), la marque française « TARN & GAROCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est l'association loi 1901 Départementale pour le Développement des Arts en Tarn et Graonne domicilié(e) Siège : Hôtel du Département, 82013 Montauban cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 330 090 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean CAMBON Président ADDA 82 - France.

La marque TARN & GAROCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TARN & GAROCK est expirée depuis le 12 février 2002.

Départementale pour le Développement des Arts en Tarn et Graonne a également déposé les autres marques suivantes : CROSS - COMTAL , RENCONTRES PERCUTANTES


Association Départementale pour le Développement des Arts en Tarn et Graonne Association régie par la loi de 1 901 - Siège : Hôtel du Département, 82013 Montauban cedex - France - SIREN 325330090


Jean CAMBON Président ADDA 82 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

Appareil pour la reproduction du son et des images, support d'enregistrement magnétique, disques acoustiques Activités culturelles Edition de livres et de revues,production de spectacles, de films Agence pour artistes Location de films, d'enregistrement phonographique Organisation de concours organisation et conduite de colloques conférences congrès Filmage sur bande vidéo

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.